Steven P. Eichel

Avocat d’affaires et fiscaliste, Steve Eichel dispose d’une très grande capacité d’adaptation aux défis les plus divers. Il représente ses clients en de multiples qualités (comme avocat conseil d’entreprise, conseil transactionnel principal ou conseil fiscal spécial). Fort de plus de trente années d’expérience, il aide les entreprises, cotées ou non, à structurer et mettre en œuvre des fusions et acquisitions au niveau national ou transfrontalier, à mettre en place des coentreprises complexes et des financements internationaux par fonds propres et endettement ainsi que des plans de rémunération et d’intéressement des cadres et dirigeants par voie d’attribution d’actions. Il apporte en particulier son concours à des entreprises, établies en France, au Royaume-Uni et dans d’autres pays européens, cherchant à s’implanter sur les marchés américains ainsi qu’à des groupes américains poursuivant une politique d’expansion mondiale.

Lorsque des problématiques fiscales se font jour dans le cadre de ces opérations, Me. Eichel apporte des solutions pratiques conçues de manière à permettre un arbitrage approprié entre le respect du droit fiscal et l’atteinte des autres objectifs de l’entreprise, sans jamais perdre de vue les grands enjeux globaux. Alors que la législation fiscale devient sans cesse plus complexe, Me. Eichel est apprécié pour sa capacité à en expliquer en termes clairs les concepts les plus hermétiques, permettant ainsi à ses clients de prendre en confiance et en pleine connaissance de cause des décisions à fort impact fiscal. Il dispose d’un savoir-faire étendu en matière de recours aux limited liability companies et de rédaction de leurs contrats de société. Il apporte également son concours à des clients dans le cadre de leurs dossiers opérationnels et commerciaux courants, notamment en rédigeant, examinant et négociant des contrats commerciaux ainsi que des contrats de travail et de conseil, des conventions d’attribution de titres soumis à restrictions et des plans d’options sur titres, de même que des conventions de prestations de services entre entreprises d’un même groupe et des contrats de licence de droits de propriété intellectuelle visant à la prise en compte des impératifs liés aux prix de transfert.

Maîtrisant couramment la langue française et se rendant fréquemment en France, Me. Eichel représente des sociétés et jeunes pousses françaises à l’occasion de leurs premiers pas aux Etats-Unis, mais aussi de leur développement et de leur expansion ultérieurs. En conséquence, il a noué des liens étroits avec des cabinets d’avocats et comptables en France et dans d’autres pays européens où ses clients interviennent, et peut ainsi privilégier une approche équilibrée prenant en compte tous les aspects juridiques et fiscaux, tant américains qu’européens. De pair avec cette spécialisation, il participe activement aux travaux du chapitre Nouvelle-Angleterre de la Chambre de Commerce franco-américaine, où il a été appelé aux fonctions de Vice-président et de Membre du Conseil d’Administration. Il est également membre du New England’s People & Culture Consortium, un groupe de professionnels engagés dans les secteurs liés aux ressources humaines se rencontrant régulièrement afin d’échanger sur les bonnes pratiques et les tendances émergentes dans ce domaine.

QUELQUES EXPÉRIENCES MARQUANTES

Fusions et Acquisitions

• Cession à une société étrangère non cotée d’une société multinationale américaine cotée fabriquant des produits destinés à l’industrie du jeu dans le cadre d’une opération de retrait de la cote.
• Cession d’un cabinet d’analyse économique réputé et très spécialisé à un cabinet international de conseil en gestion.
• Acquisition par une entreprise française cotée de conseil technologique d’une entreprise américaine non cotée de développement logiciel exerçant son activité aux Etats-Unis, en Inde et aux Pays-Bas.
• Acquisition par un grand conglomérat français non coté d’une entreprise américaine d’ingénierie intervenant dans le secteur de l’énergie nucléaire.
• Acquisition d’un fabricant américain d’instruments de musique par un fabricant français d’instruments de musique bénéficiant du soutien d’une entreprise de capital-investissement.
• Cession à une entreprise américaine de conseil cotée d’un cabinet américain de conseil en gestion très spécialisé exerçant une importante activité internationale.

Conseil aux entreprises

• Restructuration interne d’un groupe international de conseil en soins de santé et en biotechnologie exerçant ses activités aux Etats-Unis et dans l’ensemble de l’Europe.
• Structuration et planification fiscale de l’entrée sur le marché américain d’un fonds français de capital-investissement.
• Conseil à une entreprise de vente de matériaux de construction en matière de rachat des actionnaires minoritaires et de planification de la succession.

Fonds de capital-investissement

• Acquisition et cession ultérieure d’un service de transport médical aérien d’urgence.
• Acquisition d’une écurie de course et d’une école de pilotage professionnelles NASCAR.
• Acquisition d’une société de gestion des services dentaires.
• Investissement dans une société bulgare de logiciels et de services technologiques.
• Cession à un acquéreur stratégique d’un groupe de sociétés d’administration et de gestion d’hôpitaux bénéficiant de l’appui d’une société de capital-investissement.
• Acquisition d’une société de traitement des déchets médicaux.

Constitution de coentreprises

• Coentreprise entre un promoteur immobilier et un développeur et exploitant de casinos en vue de la construction et de l’exploitation d’une résidence hôtelière/casino.
• Coentreprise entre un promoteur immobilier et un organisateur de courses de pur-sang en vue du développement et de l’exploitation d’activités de jeu sur site et hors site.
• Conseils à une entreprise technologique américaine dans le cadre de la négociation de la mise en place d’une coentreprise tendant à l’élaboration de produits avec une société suisse de recherche et développement.
• Nombreuses coentreprises complexes entre promoteurs dans les secteurs de l’immobilier de commerce de détail, de bureaux et résidentiel en vue du développement de grands projets urbains mixtes.
• Coentreprise visant à la présentation d’une offre tendant à l’acquisition d’une grande équipe de baseball de première division.

Restructurations, réorganisations et refinancements

• Restructuration d’une entreprise française de logiciels de simulation de stratégie commerciale et de formation exerçant une activité aux Etats-Unis afin d’en séparer les divers métiers au moyen d’une série d’opérations de détachement d’actifs.
• Restructuration des actifs professionnels et immobiliers d’un grand patrimoine familial, de manière à faciliter la résolution d’un différend entre deux branches de la famille.
• Conseil à un groupe de fonds d’investissement en valeurs mobilières gérant un portefeuille de plus de 200 millions $ pour le compte du family office d’une grande fortune dans le cadre d’une transformation de leur forme juridique, de general partnerships en LLC, et rédaction des contrats de sociétés appelés à régir les supports d’investissement ainsi réorganisés.
• Conseil à une entreprise international de courtage en titres et de conseil financier, avec des bureaux aux Bermudes, au Japon et au Luxembourg dans le cadre de sa réorganisation mondiale et de sa planification fiscale ; structuration et organisation de nouvelles activités en Chine et en Inde.
• Aide à une entreprise japonaise de services financiers dans le cadre de la conception et de la mise en place d’un plan de rémunération en actions.
• Conseils à une entreprise mettant des linguistes et interprètes à la disposition du Département Américain de la Défense dans le cadre d’une démarche de réorganisation et de planification fiscale.
• Constitution et financement de nombreuses start-ups.

DISTINCTION ET MARQUES DE RECONNAISSANCE

• America’s Leading Lawyers in Tax, Chambers USA, 2013-2018v
• Tax Law, Best Lawyers (BL Rankings LLC), de 2008 à ce jour
• Massachusetts Super Lawyers (Thomson Reuters Corp), de 2004 à ce jour
• Legal 500 (Legal Lease LTD), U.S., 2015 & 2017